SANS PEUR ET SANS REPROCHE
Présentation de la marque SANS PEUR ET SANS REPROCHE
Déposée le 22 septembre 2011 par Frédéric Duraffour auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SANS PEUR ET SANS REPROCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-41 du 14 octobre 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SANS PEUR ET SANS REPROCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3860831.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANS PEUR ET SANS REPROCHE est expirée depuis le 22 septembre 2021.
Frédéric Duraffour a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41
Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02